Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Identification du vendeur

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part,
Stéphanie Jabir, autoentrepreneure,
63 bis rue du Quatre Septembre, 13200 Arles, France
Email : agent@stephaniejabir.com
SIRET : 78958434900029
Non assujettie à la TVA, selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.

Et, d’autre part, toute personne souhaitant effectuer un achat via le site www.stephaniejabir.com, hébergé sur Squarespace, ci-après dénommée le Client.

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente en ligne des œuvres originales de Stéphanie Jabir, encadrées ou non, proposées à la vente sur le site précité.

3. Produits

Les œuvres proposées sont des créations originales, disponibles en stock, encadrées ou non selon les options indiquées. Chaque pièce est unique. Les visuels présentés sur le site sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec l’œuvre réelle.

4. Prix

Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises, et sont non assujettis à la TVA selon l’article 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.

5. Commandes

Les commandes se font exclusivement via le site transactionnel hébergé sur Squarespace. Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV. Un e-mail de confirmation est envoyé une fois la commande validée.

6. Paiement

Les paiements s’effectuent par carte bancaire via le système sécurisé Squarespace Pay. Aucune autre modalité de paiement n’est acceptée.

7. Livraison

Les œuvres sont expédiées par Colissimo dans les pays suivants : France, Suisse, Allemagne, Belgique et Pays-Bas.
Le délai de traitement et d’expédition est de 30 à 40 jours ouvrés, selon la nature de la commande (encadrement ou non).
Un numéro de suivi est fourni au Client dès que le colis est remis au transporteur.

8. Conditions de retour

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, les œuvres proposées étant des pièces uniques ou réalisées sur commande, aucun retour ni remboursement n’est accepté.

9. Réserve de propriété

Les œuvres restent la propriété de l’artiste jusqu’au paiement complet du prix, frais inclus.

10. Responsabilité

L’artiste ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation de l’œuvre ou des conditions de transport indépendantes de sa volonté.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, œuvres) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

12. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires de contact ou d’inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement pour communiquer avec les clients et contacts. Elles sont stockées via les serveurs de Google et ne sont ni revendues, ni partagées. Pour toute demande d’accès, de modification ou de suppression de ces données, contactez : agent@stephaniejabir.com.

13. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.